CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)


EN INSTALLANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR CE CONTRAT. SI VOUS NE CONSENTEZ PAS A TOUTES LES CLAUSES DE CE CONTRAT,
ANNULEZ LE PROCESSUS D'INSTALLATION DU LOGICIEL.

Vizeo vous accorde une licence non exclusive pour installer, exécuter et utiliser le Logiciel pour une période illimitée. 
La modification, la reproduction, l'adaptation, la vente, la revente, le prêt avec ou sans condition, la location, la licence 
ou la sous-licence du Logiciel ou d'un de ses constituants sont interdits (sauf cas expressément décrits dans le présent document). 
Vous n'êtes pas autorisé à soumettre le Logiciel à des opérations d'ingénierie inverse, de désassemblage, de décompilation ou de 
traduction, ni à tenter de dégager son code source, ni à permettre à quiconque de se livrer à ces mêmes opérations, à l'exception
des cas autorisés par la législation en vigueur. 

1.	EXCLUSION DE GARANTIE
Le Logiciel est fourni "TEL QUEL", sans garantie d'aucune sorte, y compris sans limitation, les garanties commerciale, d'aptitude 
a un but particulier et de non infraction. En aucun cas Vizeo  ne pourra être exposé à une quelconque réclamation, dommages ou 
autre responsabilité, que ce soit dans une action contractuelle, dommageable ou autrement, provenant de près ou de loin ou en 
relation avec le Logiciel ou son utilisation ou autres comportements. Même si le Logiciel devait être déclaré défectueux, vous 
et non Vizeo assumerez le coût total de tout service et réparation. Cette exclusion de garantie constitue une partie essentielle 
de ce contrat. 
CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS D'EXCLUSIONS A UNE GARANTIE IMPLICITE, SI TEL EST VOTRE CAS, CETTE RENONCIATION NE VOUS 
CONCERNE PAS ET VOUS DEVEZ AVOIR D'AUTRES DROITS LEGAUX SELON VOTRE JURIDICTION. 

2.	TITRE DE PROPRIETE
Les titres, droits de propriété et propriété intellectuelle concernant le Logiciel restent à Vizeo. Le Logiciel est protégé par les 
lois et traités relatifs aux copyrights. Le titre de propriété et les droits s'y rapportant dans le contenu accédé à travers 
l'utilisation du Logiciel est le bien du propriétaire effectif du contenu et peut être protégé par les lois en vigueur. La licence 
ne vous donne aucun droit sur un tel contenu. Vous possédez, le cas échéant, le support sur lequel le Logiciel est enregistré, mais 
Vizeo  conserve la propriété de toutes les copies du Logiciel proprement dit.

3.	TERMINAISON
Le Contrat devient effectif lorsque vous en acceptez les termes et conditions, cette acceptation se manifestant par l'ouverture, 
l'installation, l'utilisation et/ou la manipulation du Logiciel. La licence prendra fin automatiquement si vous ne vous conformez 
pas aux limitations décrites dans la présente. En cas de terminaison du contrat, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel 
et de la documentation. 

4.	LIMITATION DE RESPONSABILITE
EN AUCUNE CIRCONSTANCE ET SOUS AUCUNE THEORIE LEGALE, ACTE, CONTRAT, OU AUTRE, VIZEO OU SES FOURNISSEURS OU REVENDEURS NE POURRONT 
ETRE RENDUS RESPONSABLES A VOTRE EGARD OU A CELUI D'UNE AUTRE PERSONNE POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPECIAL, ACCIDENTEL, OU CONSECUTIF 
D'UN QUELCONQUE CARACTERE, INCLUANT SANS LIMITATION, LES DOMMAGES: DE PERTE DE CONTROLE, D'ARRET DE FONCTIONNEMENT, DE PANNE OU DE 
MAUVAIS FONCTIONNEMENT D'ORDINATEUR, OU TOUT AUTRE DOMMAGE OU PERTE COMMERCIALE. EN AUCUN CAS VIZEO NE SERA RESPONSABLE AU DELA DU 
MONTANT RECU DE VOUS PAR VIZEO POUR UNE LICENCE DU LOGICIEL, MEME SI VIZEO AVAIT ETE INFORME DE LA POSSIBLITE DE TELS DOMMAGES, OU 
POUR TOUTE PLAINTE PROVENANT D'UNE AUTRE PARTIE. CETTE LIMITATION DES RESPONSABILITES PEUT NE PAS S'APPLIQUER A LA RESPONSABILITE 
POUR MORT OU BLESSURE PHYSIQUE DANS LA MESURE OU LA LOI EN VIGUEUR INTERDIT UNE TELLE LIMITATION. DE PLUS, CERTAINES JURIDICTIONS 
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCIDENTELS OU CONSECUTIFS, SI TEL EST VOTRE CAS, CETTE LIMITATION ET 
EXCLUSION NE S'APPLIQUE PAS A VOUS. 

5.	ACTIVITES A HAUT RISQUE
Le Logiciel n'est pas tolérant aux pannes, il n'est pas conçu, fabriqué ou prévu pour l'utilisation ou la revente comme équipement de 
contrôle en ligne dans des environnements dangereux nécessitants une exécution sans fautes, comme pour le fonctionnement des installations 
nucléaires, la navigation aérienne ou les systèmes de communications, le contrôle du trafic aérien, les machines aidant directement 
au maintient en vie, les systèmes d'armement, dans lesquels une panne du Logiciel peut conduire directement à la mort, des blessures 
corporelles, ou des dommages physiques ou environnementaux sévères ("Activités à Haut Risque"). Vizeo et ses revendeurs rejettent 
spécifiquement toute garantie implicite ou expresse d'aptitude pour des activités à haut risque. 

6.	DIVERS
Si la copie du Logiciel que vous avez reçu était accompagnée d'une version imprimée ou d'une autre forme de "copie numérique" du contrat 
de licence d'utilisation pour utilisateur final dont les clauses varient de celles de ce contrat, ce serait alors la "copie numérique" 
qui régirait votre utilisation du Logiciel. 
Si un article de ce contrat est tenu pour non exécutoire, cet article devra être reformulé seulement avec les ajouts nécessaires pour 
le rendre exécutoire. Ce contrat est régit par les lois de la France (excepté pour les conflits sur les articles de loi). L'application 
de la convention des nations unies sur les contrats pour la vente internationale de biens est expressément exclue.

Pour tous renseignements, contactez-nous par mail à contact@vizeo.eu